Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société GENERALE ALIMENTAIRE

Numéro de dépôt :
1020811
Date de dépôt :
23/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 juin 1977 par Société GENERALE ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société GENERALE ALIMENTAIRE domicilié(e) (Société Anonyme), 5 rue Bellini, 92086 PUTEAUX. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1020811.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque est expirée depuis le 23 juin 1987.

Société GENERALE ALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : POIVROSSEL , POIVROCHINOIS , ILES DOR , PIROGUE , POIVROSSAGE , POIVROSEL , TCHEOU , TUBEPICES , (Marque figurative)


Société GENERALE ALIMENTAIRE - (Société Anonyme), 5 rue Bellini, 92086 PUTEAUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-004

Inscription - Concession de licence n°127625 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°126388 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°112411 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°113698 - Publication au BOPI

Condiments, produits exotiques, thés, succédanés, plus spécialement des épices, notamment des poivres.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.